Groupement d'avocats 
Vander Stock - Hoge - Mostin - De Ridder - Brück - Liccardo
Corinne Mostin

Auteur des publications suivantes :

COPROPRIÉTÉLe syndic de copropriété

  • Le syndic de copropriété, Kluwer, décembre 2012, pp 1-266
  • « Compétence, pouvoirs du syndic et syndic nommé par le juge » in  La copropriété par appartements.  Deux ans après la réforme, Liège, Anthémis, 2012, Vol 138, pp. 65-102
  • « L’organisation des complexes immobiliers »,  in la Pratique Notariale de la copropriété, Bruxelles, Bruylant, 2012, p. 41
  • « L’adaptation des statuts des immeubles en copropriété : déjà du changement », J.T., 2011, p. 808.
  • « Les nouveaux défis de la gestion des immeubles en copropriété », in L’incidence de la nouvelle loi sur la copropriété forcée pour les praticiens du droit immobilier, Jurim Pratique, 2011, p. 133.
  • « La copropriété réformée par la loi du 2 juin 2010 », J.T., 2011, p. 17.
  • « Le contentieux de la copropriété fait peau neuve », in La copropriété par appartements : la réforme de 2010, Bruxelles, La Charte, 2010, p. 199
  • « Le contentieux de la copropriété rénové », R.C.D.I., 2010, p.12
  • « Syndic judiciaire et syndic provisoire : quelle mission leur confier, qui désigner et comment assurer le contrôle de cette mission », R.C.D.I., 2009/3, p.19.
  • « Le contentieux de la copropriété : questions choisies », La copropriété par appartements, Bruxelles, La Charte, 2008, p.263
  • « Le régime d’exception aux dispositions impératives de la loi sur la copropriété», Jurim Pratique, 2008, p. 93, en collaboration avec Jean-François TAYMANS
  • « La consultation des comptes des copropriétaires : par qui et comment ? », R.C.D.I., 2008, p7
  • Note sous Civ. Bruxelles, 16 mars 2006, J.J.P., 2008, p.65
  • « Contentieux et copropriété », J.T., 2007, p. 469
  • « L’introduction de la procédure judiciaire par l’association des copropriétaires et les pouvoirs du syndic », R.C.D.I, 2007/2, p. 6
  • « Et si l’ouvrage était remis sur le métier ? Invitation destinée au législateur »,  R.C.D.I, 2006/1, p.12
  • « Le contentieux de la copropriété », in La copropriété forcée des immeubles ou groupes d’immeubles bâtis – Bilan et perspectives 10 ans après l’entrée en vigueur de la loi du 30 juin 1994, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 212-280
  • La vente et la copropriété », in La mise en vente d’un immeuble, Hommage au professeur Verheyden-Jeanmart, Bruxelles, Larcier, 2005, en collaboration avec Pascale LECOCQ
  • « Risque de dommage et troubles de voisinage », note sous JP Uccle 12 décembre 2002, J.J.P., 2004, p. 333
  • « Syndic provisoire et vie de château », note sous Civ. Verviers (réf.), 13 février 2003, J.J.P., 2003, p. 288
  • Note sous JP Charleroi, 14 octobre 2002, J.J.P., 2003, p. 285
  • « Le contentieux de copropriété depuis l’application de la loi du 3.0 juin 1994 », in La copropriété forcée des immeubles et groupe d’immeubles bâtis, cinq ans d’application de la loi du 30 juin 1994 , UCL, 2001, pp. 191 – 246
  • « La copropriété forcée des immeubles bâtis : un terrain fertile en réflexion », in Le point sur le droit des biens, vol. 42, CUP, 2000, p. 9

 

  • « La loi du 30 juin 1994, modifiant et complétant les dispositions du Code Civil relative à la copropriété est-elle applicable aux parcs résidentiels et permet-elle de résoudre les difficultés de gestion par la nomination judiciaire d’un syndic., note sous J.P Fosses-La-Ville, 28 juillet 1998 et J.P Couvin, 28 janvier 1999, Rev. Not.b., 2000, p. 177

 

MITOYENNETÉ

  • « Les effets de la mitoyenneté – Les droits et les devoirs des copropriétaires mitoyens », Jurim Pratique, 2011/3, p. 81, en collaboration avec Me Laurence NEMERY de BELLEVAUX.
  • « Quand mitoyenneté et troubles de voisinage s’emmêlent », note sous CA Mons 15 septembre 2003, RGDC, 2006
  • « Actualités juridiques sur la mitoyenneté », in Colloque Mitoyenneté : Droit et techniques, vers la conciliation …, 29 janvier 2004
  • « La vente forcée de la mitoyenneté et l’abus de droit », note sous J.P. Liège (2ème canton), 5 avril 1990, Act Droit, 1992, p. 1365

 

SERVITUDES

  • « L’opposabilité des servitudes conventionnelles », note sous Civ. Bruxelles, 6 avril 1993, J.J.P., 1994, p. 231
  • « Les Actions relatives au droit de passage doivent-elles être introduites par requête ou par citation ? » , note sous J.P. Roeselare, 31 janvier 1994, J.J.P., 1996, p. 418
  • « Les jours et les vues : quelques nouveautés », J.T., 1993, p. 301

 

EMPHYTÉOSE ET SUPERFICIE

  • «Emphytéose et superficie – Aspects civils », Répertoire Notarial, Larcier, 2004.
  • R.P.D.P. , v° Emphytéose, en collaboration avec N. VERHEYDEN-JEANMART
  • « Examen de la proposition de la loi relative au bail emphytéotique », Rev. Not.b., 1993, p. 286-293

 

USUFRUIT – USAGE – HABITATION

  • « Bicentenaire du Code civil : Usufruit – Usage – Habitation », J.T., 2004, pp 282-283

 

TROUBLES DE VOISINAGE

  • « Travaux publics et indemnisation du dommage économique – Droit commun et innovation législative», en collaboration avec D. DEOM, J.T., 2007, p. 709 ; in Les troubles de voisinages – Quatre points de vue, Anthémis, 2007, pp. 47-88
  • Les troubles de voisinage, Coll. La pratique du droit, Kluwer, 1998, 163 pages

 

TIME-SHARING

  • Le time sharing, in Guide de droit immobilier
  • « Le time-sharing, une nouvelle forme de propriété ? Analyse en droit belge et en droit comparé », en collaboration avec B. FERON, Ann. Dr., 1994, p.

 

DIVERS

  • « Jouissance d’immeuble : bail et conventions voisines » in Aspects récents du droit des contrats, J.B. 2001, pp. 93-154, en collaboration avec Madame VERHEYDEN-JEANMART
  • « Examen de la jurisprudence (1989-1998) - Les biens » en collaboration avec N. VERHEYDEN-JEANMART et Philippe COPPENS, R.C.J.B., 2000, pp. 59 et 251
  • « Le caractère hybride de la relation juridique bailleur-preneur en Région de Bruxelles-Capitale », in Logement social : un état des lieux pour demain, Bruxelles, La Charte, 1999, p. 153
  • « Les questions de droit civil », in L’habitat en camping et en parc résidentiel en Région Wallone, journée d’étude du 12 décembre 1996